Conseil de Communauté du 18 mars 2024




DELIBERATIONS

Administration Générale - Finances - Ressources Humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
I-1MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - Délibération - (sans annexe)19/03/202419/03/2024
I-2MATERIELS DIVERS - CESSION DE BIENS - MISE EN VENTE - ENCHERES EN LIGNE SUR LE SITE AGORASTORE.FR - Délibération - (sans annexe)19/03/202419/03/2024
I-3TARIFS INTERCOMMUNAUX - FIXATION DES MONTANTS DE REDEVANCES ET APPROBATION DES CAS DE GRATUITE - Délibération - Annexe - Annexe19/03/202419/03/2024

Aménagement de l'Espace


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
V-1AIDE FINANCIERE AU LOGEMENT DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE L'HABITAT - Délibération - (sans annexe)19/03/202419/03/2024
V-2MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE CORON - DECISION RELATIVE A LA REALISATION D'UNE EVALUATION ENVIRONNEMENTALE - Délibération - Annexe - Annexe19/03/202419/03/2024
V-3PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION FINANCIERE DE LA SOCIETE ANJOU LOIRE TERRITOIRE ENERGIES - EXERCICE 2022 - Délibération - (sans annexe)19/03/202419/03/2024

Bâtiments - Voiries - Grands Projets


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
VII-1RAPPORT D'ACTIVITE 2022 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DE MAINE-ET-LOIRE (SIEML) - Délibération - (sans annexe)19/03/202419/03/2024
VII-2TRAVAUX DE MISE EN SEPARATIF DE RESEAUX D'ASSAINISSEMENT ET DE VOIRIE RUE DE LA SOMME ET SQUARE D'AMIENS À CHOLET - CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE UNIQUE - Délibération - (sans annexe)19/03/202419/03/2024

Développement Économique - Agriculture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
II-1CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE TEMPORAIRE - SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DE MAINE-ET-LOIRE - ZONE D'ACTIVITES DE L'ECUYERE A CHOLET - Délibération - (sans annexe)19/03/202419/03/2024
II-2CESSION DE TERRAIN A LA SOCIETE PROVERMAT - ZONE DE L'ECUYERE A CHOLET - Délibération - Annexe - Annexe19/03/202419/03/2024
II-3ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES - ARRET DE L'INVENTAIRE - Délibération - (sans annexe)19/03/202419/03/2024
II-4ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX SPORTIFS DE HAUT NIVEAU INDIVIDUEL - Délibération - (sans annexe)19/03/202420/03/2024
II-5CONVENTION AVEC LE COMITE DEPARTEMENTAL DE RANDONNEE PEDESTRE DU MAINE-ET-LOIRE - HOMOLOGATION GR EVRE - Délibération - (sans annexe)19/03/202419/03/2024
II-6PLAN D'ACTIONS "ATTRACTIVITE MEDICALE" - APPROBATION DU REGLEMENT D'INTERVENTION DE CHOLET AGGLOMERATION - CONTRAT FINANCIER AVEC L'AGENCE REGIONALE DE SANTE DES PAYS DE LA LOIRE - Délibération - (sans annexe)19/03/202419/03/2024

Mobilités


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
VIII-1AIDE A L'ACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE - Délibération - (sans annexe)19/03/202420/03/2024

Solidarité et Proximité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
III-1CONTRAT QUARTIERS 2030 - APPROBATION ET SIGNATURE - Délibération - (sans annexe)19/03/202419/03/2024
III-2BREVET D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'ANIMATEURS (BAFA) - BOURSE 2024 A DESTINATION DES JEUNES DES QUARTIERS PRIORITAIRES - Délibération - (sans annexe)19/03/202419/03/2024